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| AVIS D'ATTRIBUTION |
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VILLE DE LYON M. Le Maire Direction de la Construction - Service Marchés Place de la Comédie 69205 LYON - Cedex 1 SIRET 21690123100011
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L'avis implique un Accord-Cadre |
| Objet du marché | RELANCE DU LOT 6 DE LA CONSULTATION : RÉALISATION DE RELEVÉS DE PLANS PAR DES GÉOMÈTRES, DE PRESTATIONS LIEES A L'ACTIVITE FONCIERE ET IMMOBILIERE PAR DES GEOMETRES EXPERTS ET DE PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS POUR LE PATRIMOINE DE LA VILLE |
| Référence acheteur | 5DC06922 |
| Nature de la procédure |
Services - Catégorie de services n°12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Code CPV principal | 71630000 - Services de contrôle et d'essais techniques |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI | |
| Date d'envoi de l'avis de publicité initial au JOUE et au BOAMP : 20/07/15 | |
| Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON | |
| Procédures de recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon - Cedex 03 Tél : 0478141010 - Fax : 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon - Cedex 03 Tél : 0478141010 - Fax : 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr |
| ATTRIBUTION DU MARCHÉ | |
| Valeur totale du marché (hors TVA) | |
| Date d'attribution : 29/10/15 | |
| Nombre d'offres reçues : 3 | |
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Marché n° : 158093 - AC ENVIRONNEMENT 35 rue Denfert Rochereau 69004 Lyon |
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| Renseignements complémentaires | |
| #En complément de l'article du présent avis no V.4)"Informations sur le montant du marché", il est à noter que le présent marché est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. #La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. #Ce marché est un marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/CE du 03.03.2004. |
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Envoi le 29/10/15 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/10/15 à 12h10 |
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