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N’hésitez pas à nous contacter sur : dcp.achats@mairie-lyon.fr
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| AVIS D'ATTRIBUTION |
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VILLE DE LYON M. Le Maire Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin 69205 Lyon cedex 01 Tél : 04 72 10 30 30 SIRET 21690123100011
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| Objet du marché | Maintenance de logiciels de l'éditeur SELLIGENT, acquisition de licences et prestations associées |
| Référence acheteur | A1IT6173 |
| Nature du marché | Services |
| Procédure | Procédure négociée |
| Justificatifs | |
| 1. Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence conformément à l'article 32 de la directive 2014/24/UE | |
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Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante : protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle |
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| 3. Explication | |
| Droits exclusifs de la société | |
| Code CPV principal | 72267100 - Maintenance de logiciels de technologies de l'information |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI | |
| Procédures de recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon - Cedex 03 Tél : 0478141010 - Fax : 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon - Cedex 03 Tél : 0478141010 - Fax : 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ |
| ATTRIBUTION DU MARCHÉ | |
| Valeur totale du marché (hors TVA) | |
| Valeur : 600000 € | |
| Date d'attribution : 13/07/21 | |
| Nombre d'offres reçues : 1 | |
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Montant HT
: 600 000,00
€
Marché n° : M3251A - SELLIGENT FRANCE 20 PLACE DES VINS DE FRANCE 75012 PARIS
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| Renseignements complémentaires | |
| Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : DCPMARCHES.Messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. |
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Envoi le 13/07/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 13/07/21 à 17h11 |
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