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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE LYON
M. Le Maire
Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
69205 Lyon cedex 01
Tél : 04 72 10 30 30
SIRET 21690123100011
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de matériels sportifs
Référence A2SP6524
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK26
Description Accords-cadres avec montants maximum, sans montant minimum, exécutables par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents.
Code CPV principal 37400000 - Articles et équipements de sport
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 7 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Divers petits matériels de sport
Description : Le petit matériel sportif (escalade, gymnastique, sports de ballons, sports de raquettes, glisse urbaine et divers) est destiné prioritairement aux enfants de 6 à 16 ans. Il peut être utilisé dans le cadre scolaire, périscolaire et extra scolaire.
Durée à compter du 18/06/22 et jusqu'au 17/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant maximum : 800 000 euros HT sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.
Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre. 		300 000 37400000
N° 02 Matériel pour les sports aquatiques
Description : Ce marché concerne principalement l'acquisition de matériel pédagogique destiné à tous les usagers des piscines municipales, mais aussi l'acquisition de matériel de rangement, de matériel de sécurité, d'équipement de bassins et de tout autre matériel spécifique de la piscine municipale.
Durée à compter du 18/06/22 et jusqu'au 17/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant maximum : 1 100 000 euros HT sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.
Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre. 		250 000 37400000
N° 03 Matériel de gymnastique (hors écoles)
Description : Les matériels de gymnastique visés par le présent marché sont destinés à des pratiquants de tous niveaux, scolaires, associatifs, de haut niveau, pour l'entraînement et la compétition.
Durée à compter du 18/06/22 et jusqu'au 17/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant maximum : 1 320 000 euros HT sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.
Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre. 		520 000 37400000
N° 04 Matériel d'athlétisme
Description : Les matériels d'athlétisme visés par le présent marché sont destinés à des pratiquants de tous niveaux, scolaires, associatifs, de haut niveau, pour l'entraînement et la compétition.
Durée à compter du 18/06/22 et jusqu'au 17/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant maximum : 400 000 euros HT sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.
Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre. 		60 000 37400000
N° 05 Matériel de sports de combat
Description : Les matériels de sport visés par le présent marché sont destinés à des pratiquants de tous niveaux, scolaires, associatifs, de haut niveau, pour l'entraînement et la compétition.
Durée à compter du 18/06/22 et jusqu'au 17/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant maximum : 400 000 euros HT sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.
Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre. 		40 000 37400000
N° 06 Matériel d'archerie
Description : Les matériels de sport visés par le présent marché sont destinés à des pratiquants de tous niveaux, scolaires, associatifs, de haut niveau, pour l'entraînement et la compétition.
Durée à compter du 18/06/22 et jusqu'au 17/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant maximum : 400 000 euros HT sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.
Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre. 		60 000 37400000
N° 07 Matériel de gymnastique (écoles)
Description : Les matériels de gymnastique visés par le présent marché sont destinés aux enfants des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Lyon.
Durée à compter du 18/06/22 et jusqu'au 17/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant maximum : 800 000 euros HT sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.
Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre. 		160 000 37400000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Clause sociale décrite au CCAPC pour les lots 1 à 3 (heures d'insertion à exécuter).
Lot 1 : 150 heures d'insertion par an ;Lot 2 : 70 heures d'insertion par an ; Lot 3 105 heures d'insertion par an.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Divers petits matériels de sport
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 02 : Matériel pour les sports aquatiques
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 03 : Matériel de gymnastique (hors écoles)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 04 : Matériel d'athlétisme
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 05 : Matériel de sports de combat
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 06 : Matériel d'archerie
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 07 : Matériel de gymnastique (écoles)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 17/02/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/02/22 à 09h00
Lieu : DCP 10 quai Jean Moulin 69001 LYON. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin des marchés sont prévisionnelles. Échantillons à fournir pour le lot 2.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
A l'issue de l'accord-cadre
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
  Envoi le 11/01/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/01/22 à 17h10

 

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