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| AVIS D'ATTRIBUTION |
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VILLE DE LYON M. Le Maire Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin 69205 Lyon cedex 01 Tél : 04 72 10 30 30 SIRET 21690123100011
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| Objet du marché | Maintenance des progiciels Axelnet et Axel Portail Famille, acquisitions de licences, modules et prestations associées |
| Référence acheteur | AK5IT8983 |
| Nature de la procédure | Services |
| Procédure | Procédure négociée |
| Justificatifs | |
| 1. Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence conformément à l'article 32 de la directive 2014/24/UE | |
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Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante : protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle |
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| 3. Explication | |
| Protection de droits d'exclusivité sachant qu'aucune solution alternative raisonnable n'existe et que l'absence de concurrence ne résulte pas d'une restriction artificielle des caractéristiques (article R.2122-3 3° du code de la commande publique). | |
| Code CPV principal | 72250000 - Services de maintenance des systèmes et services d'assistance |
| Procédures de recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon - Cedex 03 Tél : 0487635000 - Fax : 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon - Cedex 03 Tél : 0487635200 - Fax : 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ |
| ATTRIBUTION DU MARCHÉ | |
| Valeur totale du marché (hors TVA) | |
| Valeur : 700000 € | |
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Date d'attribution : 07/03/25 |
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| Nombre d'offres reçues : 1 | |
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Montant HT
: 700 000,00
€
Marché n° : Q6591A - TEAMNET 10 rue Mercoeur 75011 PARIS
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| Renseignements complémentaires | |
| Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : DCPMARCHES.Messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. | |
| Envoi le 18/03/25 à la publication | |
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