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| AVIS D'ATTRIBUTION |
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VILLE DE LYON M. Le Maire Direction de la Construction - Service Marchés Place de la Comédie 69205 LYON - Cedex 1 SIRET 21690123100011
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L'avis implique un Accord-Cadre |
| Objet du marché | ACHAT ET INSTALLATIONS DE BATIMENTS MODULAIRES POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE LYON |
| Référence acheteur | B6DC02-L |
| Nature de la procédure | Fournitures - |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Code CPV principal | 44211100 - Bâtiments modulaires préfabriqués |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 15 % : Potentiel architectural et esthétique 45 % : Prix |
| Date d'envoi de l'avis de publicité initial au JOUE et au BOAMP : 10/06/16 | |
| Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON | |
| Procédures de recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon - Cedex 03 Tél : 0478141010 - Fax : 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon - Cedex 03 Tél : 0478141010 - Fax : 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr |
| ATTRIBUTION DU MARCHÉ | |
| Valeur totale du marché (hors TVA) | |
| Valeur : 6000000 € | |
| Date d'attribution : 05/10/16 Lot 2 : Bâtiments modulaires à structure principale bois | |
| Nombre d'offres reçues : 2 | |
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Montant HT
: 6 000 000,00
€
Marché n° : H0014A - ARBONIS RN79 71220 VEROSVRES
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| Renseignements complémentaires | |
| >_Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25/03/2016 conclu avec un minimum et sans maximum et un opérateur économique. >_L'accord-cadre étant conclu sans montant maximum, le montant figurant à l'article II.1.7 ainsi qu'à l'article V.2.4 du présent avis est à lire comme étant la dépense globale estimée par la ville de Lyon toutes périodes de reconductions confondues pour ce lot 2 >_Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale ferme de deux années à compter de sa date de notification et peut être reconduit tacitement deux fois une année. >_Le montant minimum pour la période initiale de deux ans de l'accord-cadre est de : 1 000 000.00 € HT. >_Le montant minimum pour chacune des périodes de reconduction de un an est de : 500 000.00 € HT >_La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. |
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Envoi le 05/10/16 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/10/16 à 13h10 |
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