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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE LYON
M. Le Maire
Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
69205 Lyon cedex 01
Tél : 04 72 10 30 30
SIRET 21690123100011
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de produits métallurgiques pour les services de la Ville de Lyon
Référence A4CPMM8967
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK26
Description La présente consultation a pour objet la fourniture de produits métallurgiques pour les services de la Ville de Lyon.
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/10/2024 ou de leur date de notification si elle est postérieure.
Ils sont conclus avec les montants minimum et maximum définis dans le détail de chaque lot.
Code CPV principal 14700000 - Métaux de base
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 340 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de produits sidérurgiques et de métaux nobles
Description : Fourniture de produits sidérurgiques et de métaux spéciaux dits « nobles » pour les services de la Ville de Lyon.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement pour une période de 2 ans, selon les modalités définies au CCAPC.
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :
- Pour la période initiale : minimum de 40 000€ H.T et maximum de 400 000€ H.T
- Pour la période de reconduction : minimum de 40 000€ H.T et maximum de 400 000€ H.T 		240 000 14700000
N° 02 Fourniture de grillages et clôtures
Description : Fourniture de grillages et clôtures pour les services de la Ville de Lyon.
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement pour une période de 2 ans, selon les modalités définies au CCAPC.
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :
- Pour la période initiale : minimum de 6 000€ H.T et maximum de 300 000€ H.T
- Pour la période de reconduction : minimum de 6 000€ H.T et maximum de 300 000€ H.T

100 000 14700000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Fourniture de produits sidérurgiques et de métaux nobles

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.

Lot n° 02 : Fourniture de grillages et clôtures

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Fourniture de produits sidérurgiques et de métaux nobles
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 02 : Fourniture de grillages et clôtures
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 24/04/24 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 25/04/24 à 09h00
Lieu : DCP 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La dat et l'heure ci-dessus sont prévisionnelles.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Appel d'offres ouvert.
La date de début des accords-cadres est prévisionnelle.
Le montant estimatif s'entend pour la durée totale des accords-cadres.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
A l'expiration de l'accord-cadre.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 87 63 50 00 - Fax : 04 87 63 52 50
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 87 63 52 00 - Fax : 04 87 63 52 50
  Envoi le 18/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/03/24 à 16h29

 

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